French English

Conseils municipaux 2013

Date des séances Sommaire du compte rendu
4 décembre 2013
  1. Transferts de comptes.
  2. Renouvellement de l'adhésion à l'AUDAS.
  3. C.I.G. – Groupe d'assurance statutaire.
  4. C.I.G. - constitution d'un groupement de commandes – dématérialisation des procédures pour la période 2015-2018.
  5. Programme triennal voirie.
  6. Demande de subvention – Société Philanthropique.
  7. Projet école.
  8. Rythmes scolaires.
  9. Questions diverses.
4 septembre 2013
  1. Démission d'une conseillère municipale.
  2. Remplacement d'une conseillère municipale au sein du C.C.A.S.
  3. Création d'un poste d'agent technique
  4. Reversement à la CAMY d'une partie de la taxe d'aménagement
  5. Questions diverses.
19 juin 2013
  1. Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2012 : Eau et Assainissement
  2. Classement dans le domaine public du parking rue de Flicourt.
  3. Programme triennal voirie.
  4. SAFER – Achat de terrains.
  5. Fixation du prix d'achat des terrains au lieu dit « Les Pommeraies » en vue de la réalisation d'une école.
  6. Convention AEV (Agence des Espaces Verts) – signalétique.
  7. Exposition peinture des 26 et 27 octobre 2013 et tombola.
  8. Rapport annuel qualité de l'eau- année 2012.
  9. Tracé du chemin de Seine.
  10. Enquête publique : plans de Gestion Pluriannuels des opérations de dragages.
  11. Suppression du poste de rédacteur principal :
  12. Indemnité du receveur municipal :
  13. Questions diverses.
3 avril 2013
  1. Vote des Bases des Impositions Directes Locales – année 2013
  2. Budget : commune
    • Approbation du compte administratif 2012
    • Vote du Budget Primitif 2013 – Commune
  3. Constitution de caution par la commune à l'égard de la Société Civile Immobilière du Chemin des Dames
  4. Direction Départementale des Territoires : convention ATESAT
  5. Création d'une zone verte, implantation de pontons flottants du futur bac
  6. Enquête publique de Saint-Martin la Garenne
  7. Questions diverses
25 février 2013
  1. Démission d'une conseillère municipale
  2. Remplacement d'une conseillère municipale au sein des représentants de Guernes à la CAMY
  3. Approbation des charges transférées à la CAMY
  4. Station d'épuration - partenariat avec la Région
  5. Rythmes scolaires
  6. Fixation d'une participation pour le stationnement des véhicules sur la voie publique en application de la réglementation du P.O.S.
  7. Affiliation volontaire au C.I.G du syndicat mixte « Seine-et-Marne Numérique »
  8. Questions diverses

En naviguant sur notre site, vous acceptez que des cookies soient utilisés pour vous proposer des contenus et des services adaptés.