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Conseils municipaux 2012

Date des séances Sommaire du compte rendu
12 décembre 2012
  1. Entreprise retenue pour la conception – réalisation – exploitation de la nouvelle station d'épuration
  2. Désignation des représentants de la commune dans les instances communautaires (CAMY)
  3. Acte de résiliation du bail verbal – parcelle cadastrée G138
  4. Acte de cession à titre compensatoire - parcelle cadastrée G138
  5. Création d'un poste de secrétaire de mairie
  6. France Telecom – Prorogation permis de voirie
  7. Questions diverses
14 novembre 2012
  1. Instruction des autorisations d'urbanisme
  2. Présentation et approbation du rapport annuel de délégation service public eau et assainissement – année 2011
  3. Transferts de comptes assainissement
  4. Nomination de nouveaux membres à la commission d'appel d'offres
  5. Réhabilitation du presbytère
  6. Création d'un poste d'étude surveillée
  7. Création d'un poste d'agent technique
  8. Règlement étude surveillée
  9. Tarif des concessions au cimetière
  10. Questions diverses
12 septembre 2012
  1. Démission d'un conseiller municipal – remplacement dans divers commissions et syndicats
  2. Transfert de compte
  3. Admissions en non-valeurs
  4. Délibérations en matière fiscales applicables en 2013
  5. Suppression des branchements d'eau potable en plomb – choix de l'entreprise
  6. Acquisition de parcelles de l'AFTRP- Direction de l'ingénierie Foncière et immobilière
  7. Effacement des réseaux France TELECOM- Rue de Flicourt-convention
  8. FF Randonnée-demande de passage et de balisage d'un itinéraire de randonnée
  9. Projet PLU Follainville-Dennemont
  10. Modification du règlement - étude surveillée
  11. Questions diverses
20 juin 2012
  1. Maîtrise d'œuvre pour la suppression des branchements d'eau potable en plomb
  2. Logement école – mise à disposition du logement à la SCI du chemin des Dames
  3. Avenant N° 1 à la convention du 1er mai 2009 avec SFR
  4. Modification du contrat Foyer « Gérard NEYENS
  5. Modification du règlement de la cantine
  6. Alignement rue des Clos
  7. Questions diverses
7 mars 2012
  1. Enfouissement des réseaux-portion rue de Flicourt
  2. Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire)
  3. Achat parcelle cadastrée AA364
  4. Questions diverses
1er février 2012
  1. Permis de construire PC07829011M1012
  2. Achat parcelle cadastrée AA113 – succession Assad Bahador Berberot
  3. Parc de stationnement-rue de Flicourt
  4. Marché de conception réalisation pour les travaux de reconstruction de la station d’épuration et des ouvrages associés.
  5. Assainissement- contrôle de la conformité des installations intérieures
  6. ERDF- Conventions de servitudes et droits de passage, autorisation de pose de transformateurs
  7. Presbytère
  8. Sacem-nouveau forfait annuel des droits d’auteur
  9. Questions diverses

Monoxyde de carbone

Danger !

monox-carboneEn France les intoxications au monoxyde de carbone sont une source importante d'hospitalisation et de décès (une cinquantaine par an).

Les appareils à l'origine de ces intoxications ont été majoritairement les chaudières, les chauffe-bains et les barbecues/braseros.

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