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Conseils municipaux 2010

Date des séances Sommaire du compte rendu
8 décembre 2010
  1. Commissions et syndicats : nomination des nouveaux membres.
  2. Transferts de comptes (budget commune).
  3. Admission de créances en non-valeur.
  4. Avenant au contrat triennal voirie 2009-2010- 2011.
  5. Transfert de comptabilité étude surveillée-garderie.
  6. Instauration d'une régie de recette étude surveillée-garderie.
  7. C.I.G. contrat groupe d'assurance statutaire 2011-2014.
  8. C.I.G. demande d'affiliation volontaire.
  9. SMIRTOM : retrait de la commune de Sailly.
  10. Questions diverses.
22 septembre 2010
  1. Appel d'offres – Extension et création de parkings - Mise aux normes de la signalisation.
  2. Alignement rue des Clos.
  3. Approbation de divers alignements de rues.
  4. Décisions modificatives.
  5. Abattements Taxe Habitation – année 2011.
  6. Achat terrain cadastré B422 – lieu-dit « les Tas de Pierre ».
  7. Trésorier de Limay – Accord préalable pour acte de poursuite dans le cas de recouvrement,
  8. Indemnité représentative de logement,
  9. Frais de scolarité – Ecole primaire de Limay.
  10. Désaffectation du logement de fonction d'instituteur.
  11. Restauration scolaire – Révision de tarifs.
  12. Convention de partenariat avec le P.N.R – Parution de l'ouvrage « Guernes se souvient d'hier, une mémoire pour demain »
  13. Questions diverses.
26 mai 2010
  1. Subvention - réserve parlementaire
  2. Transferts de comptes
  3. Contrat SEGILOG
  4. Contrat Collecte Primo (Poste)
  5. P.N.R – Gestion de la pelouse calcaire des « Godes Cirons »
  6. Etang des Bastilles
  7. STRDV – demande de retrait de certaines communes
  8. Location Foyer (caution)
  9. Questions Diverses
14 avril 2010
  1. Vote des bases des impositions directes locales
  2. Approbation du compte administratif 2009 : Commune
  3. Vote du Budget Primitif 2010 – Commune
  4. Approbation du compte administratif 2009 - Assainissement
  5. Vote du budget primitif 2010 – Assainissement
  6. Approbation du compte administratif - Eau 2009
  7. Affectation du résultat 2009 - Eau
  8. Budget Primitif - Eau 2010
  9. Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement
  10. Contrat Collecte Primo (La Poste)
  11. Questions diverses
24 février 2010
  1. Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein de la Caisse des Ecoles suite à la démission de Madame Christelle HEYBLOM
  2. Remplacement d’un membre du conseil municipal au SIDE (Syndicat mixte Intercommunal de Défense de l’Environnement) suite à la démission de Madame Christelle HEYBLOM
  3. Convention – assistance technique départementale en matière de gestion de l’eau avec le Conseil Général
  4. SMSO (Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise)
  5. Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz (SEY)
  6. Convention défense – incendie
  7. Questions diverses

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