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Conseils municipaux 2009

Date des séances Sommaire du compte rendu
16 décembre 2009
  1. Approbation de la révision simplifiée du P.O.S.
  2. Convention ATESAT
  3. Décision modificative au Budget primitif 2009 - commune
  4. Indemnités de conseil au Percepteur
  5. Contrat groupe assurance statutaire 2011-2014
  6. Modification au contrat location foyer
  7. Projet du gouvernement relatif à l’organisation territoriale
  8. Questions diverses
7 octobre 2009
  1. Nomination d’un nouveau membre titulaire dans divers syndicats suite à la démission de Mr Gilles POYER:
  2. Programmes triennaux voirie – ouverture des dossiers d’appels d’offres.
  3. Révision simplifiée du POS – Assainissement – Ecole - Nomination d’un commissaire enquêteur.
  4. Création d’un poste d’agent technique – en prévision des absences des agents en poste.
  5. Demande de subvention auprès du P.N.R.
  6. Régime Indemnitaire – Service Administratif et Technique. – complément à la délibération n° 2552 du 24 juin 2009.
  7. Frais de scolarité – Ecole primaire de Limay.
  8. Pact Arim (contrat relatif à l’amélioration de l’habitat).
  9. Fiscalité Directe Locale.
  10. Questions divers.
24 juin 2009
  1. Ecole numérique rurale
  2. Institution de la PVR (Participation Voies et Réseaux)
  3. Participation au frais d’extension de réseaux électrique.
  4. Schéma Directeur d’Assainissement – Demande de subvention auprès du Conseil Général.
  5. Affermage Assainissement
  6. Programme Triennal Voirie 2009 -2010- 2011
  7. Viabilité des rues Marcel Perraud – du Bout d’en Haut – Sainte-Anne et de Sandrancourt
  8. Transferts de comptes
  9. Cession de fond le Relais de la cour aux fers / Guernes Services G.S.
  10. Avenant au contrat de restauration scolaire
  11. Régime indemnitaire service administratif et technique
  12. Tarifs photocopies
  13. Questions diverses
28 avril 2009
  1. Demande de subventions auprès du Ministère de l’Intérieur.
  2. Révisions simplifiées du P.O.S (groupe scolaire, station d’épuration)
  3. Contrat antenne S.F.R
  4. Lieu d’accueil enfants-parents
  5. Questions diverses
25 mars 2009
  1. Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales - année 2009.
  2. Approbation du compte administratif 2008 : Commune.
  3. Vote du Budget Primitif 2009 – Commune.
  4. Approbation du compte administratif 2008 - Assainissement.
  5. Vote du budget primitif 2009 – Assainissement .
  6. Approbation du compte administratif - Eau 2008.
  7. Affectation du résultat 2008 - Eau.
  8. Budget Primitif - Eau 2009.
  9. Frais de Scolarité – école élémentaire de Limay.
  10. Questions diverses.
4 mars 2009
  1. Convention affermage assainissement
  2. Délégation du service public assainissement – dépôt des listes – commission d’ouverture des plis
  3. Règlement des factures – Société STAELEN, la S.I.A.M
  4. Convention « Etang des Bastilles »
  5. Contrat entretien des cloches de l’Eglise
  6. Convention défense - incendie
  7. Convention de la médecine du travail
  8. Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public
  9. Fixation du taux de la vacation funéraire
  10. Fixation de l’indemnité des agents recenseurs
  11. Convention entre l’Etat et la Commune – instruction des certificats d’urbanismes
  12. Achat de parcelle cadastrée AB n°12
  13. Révision simplifiée du P.O.S
  14. Tarif de la garderie, de l’étude et de la cantine
  15. Questions diverses

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