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Conseils municipaux 2008

Date des séances Sommaire du compte rendu
26 novembre 2008
  • Délégation du service public assainissement - dépôt des listes - commission d’ouverture des plis
  • Projet station épuration
  • Autorisation enquête publique - assainissement
  • Groupe Scolaire
  • Transferts de comptes
  • Subvention tennis de table
  • Fixation du taux - vacation funéraire
  • Indemnité du receveur municipal
  • Convention étang des Bastilles
  • SMSO (Syndicat Mixte d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien des Berges de la Seine et de l’Oise) adhésion au syndicat des communes de Mousseaux Sur Seine et Villennes sur Seine
  • Désignation d’un élu - sécurité routière
  • Convention entre l’Etat et la Commune - instruction des PC et DP
  • C.I.G. ( Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France) affiliation et désaffiliation de deux communes
3 septembre 2008
  • Service affermage assainissement
  • Transfert des comptes COMMUNE, ASSAINISSEMENT
  • Impôts directs locaux
  • Restauration scolaire
  • Contrat location foyer rural
  • Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles primaires
  • CNAS – désignation d’un délégué
  • Stationnement d’un commerce ambulant
25 juin 2008
  • Transfert de compte
  • Décision modificative au Budget Primitif 2008 - commune
  • Décision modificative au Budget Primitif 2008 - eau
  • Achat parcelle cadastrée section AB n°12
  • Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs – année 2008
  • Installation du mobilier de valorisation des églises
  • Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles primaires
15 avril 2008
  • Taux d’imposition des quatre taxes directes locales en 2008
  • Approbation du compte administratif 2007 : Commune
  • Budget Primitif 2008 - Commune
  • Approbation du compte administratif 2007 - Assainissement
  • Budget primitif 2008 - Assainissement
  • Approbation du compte administratif - Eau 2007
  • Budget Primitif - Eau 2008
  • Contrat affermage assainissement
  • Service minimum d’accueil dans le service des écoles primaires
21 mars 2008
  • Election du maire
  • Election des adjoints
  • Election des délégués au sein des syndicats intercommunaux
  • Election des membres des commissions communales
  • Commission d’Appels d’offres
  • Indemnité de fonction du Maire
  • Indemnité de fonction des adjoints
  • Indemnité de Conseil et de Budget du receveur
  • Délégation consentie par le conseil municipal au Maire

Changement d'équipe municipale

22 janvier 2008
  • ASSAINISSEMENT : REGLEMENT FACTURE FUGRO GEOTECHNIQUE
  • FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
  • PROJET CANTINE + LOCAL INFORMATIQUE – CONSULTATION ARCHITECTE
  • PERMIS DE CONSTRUIRE CANTINE + LOCAL INFORMATIQUE
  • RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE DES FONCTIONNAIRES
16 janvier 2008 Monsieur le Maire constatant que le quorum n’est pas atteint déclare qu’une nouvelle réunion de Conseil est prévue le mardi 22 janvier 2008

Monoxyde de carbone

Danger !

monox-carboneEn France les intoxications au monoxyde de carbone sont une source importante d'hospitalisation et de décès (une cinquantaine par an).

Les appareils à l'origine de ces intoxications ont été majoritairement les chaudières, les chauffe-bains et les barbecues/braseros.

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